top of page

Articles scientifiques et chapitres de livres

 

  • LECLERCQ Morgane, « L’enjeu d’un cadre juridique cohérent et fondé sur les droits humains pour une sécurité semencière durable », dans Girard et Lambert (dir.), Droit et systèmes alimentaires sains et durables, coll. Ecotopiques, UGA Editions, à paraître.

  • PARENT Geneviève et Morgane LECLERCQ, « Loi sur la protection du territoire agricole, LQ 1978, c. 10 », dans Sylvio NORMAND, La loi, reflet de la société québécoise, à paraître.​

  • LECLERCQ Morgane, Charlotte DROUIN, Karima AFIF, Marie-Ève GABOURY-BONHOMME, Jacinthe CLOUTIER et Véronique PROVENCHER, « Effets de la Covid-19 sur la chaîne d’approvisionnement d’une banque alimentaire au Québec », dans Olivier LAVASTRE et Blandine AGERON, Cas en logistique et Supply Chain Management, éditions EMS, 2023.

  • BACH Raphaëlle, Josiane JEAN, Alice BELLEAU-BLAIS, Patrick MUNDLER, Geneviève PARENT, et Morgane LECLERCQ, « Les définitions juridiques de l’agriculteur au Canada et au Québec : itinéraire législatif d’une profession » (2023), Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 52.

  • LECLERCQ Morgane et Sélim LOUAFI, « Les normes locales de la sécurité semencière : quelle coexistence avec le droit national et international ? » (2022), 2 Droit et Cultures 84.

  • RAIMOND Christine, Morgane LECLERCQ et Sélim LOUAFI, « Les systèmes semenciers au prisme de l’évolution des normes » (2022), 2 Droit et Cultures 84.

  • IGNACCHITI Tom, Morgane LECLERCQ et Geneviève PARENT, « Concrétiser les droits des agriculteurs par l’adoption de législations sui generis » (2022), 2 Droit et Cultures 84.

  • LOUAFI Sélim et al. « Communities of Practice in Crop Diversity Management: From Data to Collaborative Governance » dans Leonelli et Williamson (ed.), Towards Responsible Plant Data Linkage, 2022, pp. 273-288.

  • LOUAFI, Sélim et al., “Crop diversity management system Commons: revisiting the role of genebanks in the network of crop diversity actors”, Agronomy, 2022.

  • ​​VÉZINA, Christine et Morgane, LECLERCQ, « Quelle valeur ajoutée de l’ « adaptabilité méthodologique » pour la recherche empirique sur le droit ? Regard sur des méthodologies adaptées aux réalités des personnes en situation de vulnérabilité », dans E. Bernheim et D. Gesualdi-Fecteau, La recherche empirique en droit : méthodes et pratiques, Montréal, Thémis, 2022.

  • LECLERCQ, Morgane, « Normes sanitaires et systèmes alimentaires territorialisés. À propos du Codex Alimentarius » (2018), Revue Systèmes alimentaires/Food Systems 3, p. 139-159.

  • ​LIPOT, Marine, Maxime ABDOU, Morgane LECLERCQ, Morgane CHAPPUIS et Alix ROY, avec la contribution de Guy TRÉBULLE. « Santé et environnement. Synthèse mars 2015 – mars 2016 » (2016), Droit de l’environnement 244.

Autres publications

  • LECLERCQ, Morgane. Avec la collaboration de Geneviève PARENT, Kristin BARTENSTEIN, Jean WENCÉLIUS, Tamatoa BAMBRIDGE et François FÉRAL. Reconnaître les droits des pêcheurs sur le modèle des droits des agriculteurs reconnus à l’article 9 du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture, contribution présentée au Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation en vue de l’élaboration du rapport thématique « Le droit à l’alimentation et l’assurance d’une pêche artisanale durable », novembre 2023.

  • LECLERCQ, Morgane. Avec la collaboration de Geneviève PARENT, Kristin BARTENSTEIN, Jean WENCÉLIUS, Tamatoa BAMBRIDGE et François FÉRAL. Prendre en compte la pêche artisanale dans les études, débats, et processus de prises de décisions relatifs à la sécurité alimentaire et nutritionnelle : le droit de participer des pêcheurs, contribution présentée au Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation en vue de l’élaboration du rapport thématique « Le droit à l’alimentation et l’assurance d’une pêche artisanale durable », novembre 2023.

  • PARENT Geneviève et Tom IGNACCHITI. Avec la collaboration de Morgane LECLERCQ. Proposition de Convention internationale sur la diversité et la durabilité agricoles et alimentaires, Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, 2023.

  • PARENT Geneviève et Morgane LECLERCQ, Protection du territoire et des activités agricoles : LPTAA et mécanismes juridiques innovants, Rapport préparé pour le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec dans le cadre de la Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain, avril 2023.

  • PARENT Geneviève, Morgane LECLERCQ et Tom IGNACCHITI, États-Unis : Projet de loi sur l'accès à une alimentation saine pour tous les Américains (Healthy Food Access for All Americans Act – S203) et Projet de loi relatif à la fourniture de produits frais aux déserts alimentaires de l'État (An act to amend the agriculture and markets law, in relation to providing fresh produce to food deserts in the state – S330) (État de New York), contribution présentée à la Rapporteuse spéciale sur le droit à la santé physique et mentale, mars 2023.

  • PARENT Geneviève, Tom IGNACCHITI et Morgane LECLERCQ, « Les points d’entrée du droit dans la lutte contre les maladies chroniques liées à une mauvaise alimentation et les problématiques reliées au poids. Une approche « systèmes alimentaires », Rapport rédigé pour la Coalition québécoise sur la problématique du poids, 2022 [non publié]

  • CONSORTIUM COEX, Ébauche de manuel pour les projets collaboratifs sur les semences entre organisations paysannes et institutions de recherche à l’attention des producteurs-paysans, techniciens, animateurs, chercheurs, organisations non gouvernementales, collectifs gérant des semences, institutions publiques et gouvernementales, document de travail, 2019, en ligne : https://projetcoex.sciencesconf.org/data/pages/Manuel_projets_collaboratifs_CoEx_1.pdf

  • BUIST, Marie-Ève et LECLERCQ, Morgane, « L’éthique en recherche. Perspective canadienne », Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, Rapport rédigé dans le cadre du projet Coex, 38p., 2018 [non publié].

Medium artistique

Morgane Leclercq
LL.D.
 

Chargée de cours

Faculté de droit, Université Laval

morgane.leclercq@fd.ulaval.ca

​

Chercheure postdoctorale

Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG)

Faculté de droit, Université de Sherbrooke

morgane.leclercq@usherbrooke.ca

​

  • Linkedin

Contact

Pose moi ta question

Merci pour votre envoi

bottom of page